§ Explication · Succession
CELI : titulaire remplaçant vs bénéficiaire
De quoi il s’agit
Une distinction de 2 minutes qui épargne des milliers de dollars à votre famille
Sur votre CELI, vous pouvez désigner votre conjoint comme TITULAIRE REMPLAÇANT ou comme BÉNÉFICIAIRE. Des mots semblables, des résultats très différents. La plupart des Canadiens se trompent.
- ·Titulaire remplaçant : le conjoint HÉRITE du CELI. Le compte continue de croître à l’abri de l’impôt et ses propres droits de cotisation restent intacts. Il devient le nouveau titulaire, sans paperasse.
- ·Bénéficiaire : le compte est FERMÉ au décès. L’argent passe au conjoint libre d’impôt, MAIS les droits de cotisation sont perdus de façon permanente.
- ·Seul un conjoint ou un conjoint de fait peut être TITULAIRE REMPLAÇANT. Toute autre personne ne peut être que BÉNÉFICIAIRE.
- ·Par défaut, sans désignation : les actifs vont à votre succession. La croissance entre la date du décès et la date du transfert EST imposée.
✓ Titulaire remplaçant (recommandé pour le conjoint)
Le compte passe intact. Le conjoint prend la relève. Les droits de cotisation continuent. Aucun événement fiscal. Aucune paperasse au-delà de la mise à jour de la désignation à l’institution.
⚠ Bénéficiaire (seule option pour un non-conjoint : enfants, organisme de bienfaisance, toute autre personne)
Le compte est fermé. L’argent est versé. Pour un conjoint bénéficiaire, le roulement préserve le statut libre d’impôt; pour un bénéficiaire non conjoint, la croissance depuis le décès EST imposée dans la déclaration finale du défunt. Les droits sont perdus pour toujours.
À faire
Connectez-vous à votre banque ou à votre courtier dès maintenant. Trouvez votre CELI. Vérifiez la désignation. Si elle indique Bénéficiaire : [nom du conjoint], changez-la pour Titulaire remplaçant : [nom du conjoint]. Ça prend 90 secondes. Ça épargne à votre conjoint 5 000 $ à 50 000 $ de croissance future libre d’impôt perdue sur un CELI de 100 000 $ et plus.
À titre éducatif. Pas un conseil financier. La désignation se fait à votre banque ou chez votre courtier : vérifiez-la sur chaque CELI que vous détenez. Une désignation de bénéficiaire au compte évite l’homologation; dans le testament seul, non.